Dénomination, Durée,
Siège, Objet

 

Admission -
Démission – Exclusion

 

Autorités

 

Assemblée Générale

 

Le Conseil

 

Commission

 

Contrôleurs des Comptes

 

Commission Disciplinaire

 

Les fonds de la WCF

 

Comptes Annuelles
et Budget

 

Modification des statuts

 

Liquidation de la
Fédération

 

Divers

Statuts de la WCF World Cat Federation

2. Admission - Démission – Exclusion
 
Article 5 Le nombre minimum de membres est trois (3).
 
Article 6

Pour devenir un membre de la WCF, les clubs ou fédérations candidates doivent adresser leur application au Secrétariat Général. Seulement des clubs ou fédérations sont permis à devenir membres de la WCF; en aucun cas des personnes individuels ou compagnies.

 
Article 7

Chaque application doit être envoyée à la prochaine Assemblée Générale suivante, qui prendra une décision considérant la déclaration du conseil et des résultats d'une investigation faite par le conseil.

 

Toutes les décisions concernant l'admission ont besoin d'une majorité simple des présents membres avec des droits votants.

 

Pour l'admission un nombre de 100 membres sera nécessaire, que le club requérant devra faire attester par un notaire ou par déclaration à titre de serment.

 

Dans les cas exceptionnels le conseil a le droit pour accepter des membres à la WCF sur la probation (le patronage). La condition consiste en ce qu'un club existant se charge du patronage, si c'est possible, et regarde de l'acquiescement avec les règles de la WCF. Cette acceptation temporaire est valide seulement jusqu'à l'Assemblée Générale suivante, qui ensuite prendra la décision.

 

Les organisations, qui sont sous le patronage, et les membres principaux paient les mêmes frais.

 

CACM/CAPM des organisations, qui ne sont pas affiliées à la WCF et dans leur pays d'autres fédérations sont membres principaux de la WCF, ne seront pas reconnus.

 

Un patronage, accordé par le conseil, peut être confirmé selon l'accord de l'Assemblée Générale de cette façon que le club en candidature peut devenir immédiatement un membre principal sans un accord spécial, si les documents demandés sont présentés et le nombre minimal de membres a été atteint. Des renseignements sur cela sont envoyés à tous les membres principaux quand une telle situation s'est produite.

 
Article 8

Les membres de la WCF s'engagent à recommander à ces membres la participation aux expositions de la WCF.

 

Chaque membre de la WCF est permis à organiser son club dans sa patrie; mais il est interdit, pourtant en aucun cas, à fonder ou promouvoir une division de cette organisation ou une organisation similaire à l'étranger (par exemple par adjugeant ou reconnaissance du CACM / CAPM).

 

Chaque membre de la WCF se soumettra dans sa direction du règlement actuellement valable de la WCF. Cela comprend par exemple les statuts, les règlements d'expositions, les règles de juges et les élèves de juge aussi que les juges et classes et d'expositions.

 

Les publications dans le WCF-actuel du caractère de règlement seront valables provisoirement jusqu'à l'Assemblée Générale prochaine.

 

Article 9

L'adhésion dans le WCF sera mise fin

 

  • Par la résignation, qui doit être annoncée au secrétaire général par la lettre recommandée dans le terme de     préavis de 6 mois avant la fin d'une année calendaire (sociale).
  • Par l'expulsion à cause des violations sévères, en particulier à cause de la non-conformité aux statuts, refus     de payer les frais, et cetera.
        L'exclusion sera examinée et proposée par le Comité à la prochaine Assemblée Générale, qui décidera à la     majorité des trois quarts des membres votants présents.
        La décision est tout de suite en fait, c'est irrévocable. Les changements essentiels dans le club expulsé     peuvent, pourtant, permettre au club de faire une application de nouvea.
  • Si les frais demandés (la cotisation, les frais d’affixes, etc.) ne sont pas payés à temps et après deux     mémentos pour payer, l'adhésion est annulée à la fin de l'année.

 

 

Les mémentos et les expulsions peuvent être envoyés par la lettre recommandée en incluant un coupon de réponse ou selon le fax, aussi bien que selon l'E-mail, si le Conseil reçoit une réception de confirmation par le destinataire.