Statuts de la WCF World Cat Federation13. Divers |
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Article 38 | L'Assemblée Générale peut décider des règles exécutives, qui peuvent ne pas être, en tout cas, en contradiction aux statuts actuellement valides.
Toute la proposition pour les changements des statuts, comme déjà exposé dans l'article 27, doit être soumise au secrétaire général seulement par les clubs et les fédérations jusqu'au 31 décembre de l'année précédant l'Assemblée Générale et dans l'ALLEMAND, L'ANGLAIS, si nécessaire dans le FRANÇAIS ou l'ESPAGNOL. |
Article 39 | Toutes les décisions de la WCF sont impératives pour ses membres et leurs membres individuels. |
Article 40 | Les statuts et les règlements des membres de la WCF doivent contenir un règlement qui déclare les décisions |
Article 41 | Les membres de la WCF démissionnés ou expulsés n'ont pas de demande sur les fonds de la fédération. |
Article 42 | La langue officielle est l'allemand. Les langues de plus utilisées pour le travail sont l'anglais, le français et |
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Article 43 | Un exemplaire des statuts en allemand, en Anglais et en français est conservé au siège de la WCF. |