Dénomination, Durée,
Siège, Objet

 

Admission -
Démission – Exclusion

 

Autorités

 

Assemblée Générale

 

Le Conseil

 

Commission

 

Contrôleurs des Comptes

 

Commission Disciplinaire

 

Les fonds de la WCF

 

Comptes Annuelles
et Budget

 

Modification des statuts

 

Liquidation de la
Fédération

 

Divers

Statuts de la WCF World Cat Federation

6. Commission
 
Article 25

Les commissions sont constituées de 3 à 6 personnes choisies selon leur compétences et élus par l'Assemblée Générale pour deux ans.

 

Ces personnes doivent être membres d'un club/fédération de la WCF.

 

Les membres des commissions différentes choisissent parmi eux un représentant par commission.

 

Les commissions doivent se réunir avant chaque Assemblée Générale et soumettre à celle-ci par un rapport
écrit du résultat de leurs travaux.

 
Article 26

1. La Commission des Juges et du Livre des Origines est chargée:

 

  • d'étudier l'admission des races nouvelles et d'établir leur standard,
  • de modifier le standard des races reconnues,
  • de tester d'homogénéiser les règlements du livre des origines en concordance avec les standards actuels,
  • de faire les propositions au conseil pour autoriser de juges.

 

La Commission des Juges se compose de six membres, dont au moins un membre doit faire partie du comité de direction ou du comité de direction élargi.

 

2. La Commission d’Expositions est chargée:

 

  • d’entrer dans les détails et proposer l'organisation ou les changements nécessaires de règles
        pour une exposition de course lisse,
  • de superviser l'application des règles pendant les expositions.

 

La Commission d'Expositions, qui a la charge d'organiser les expositions, se compose de cinq membres; ces membres doivent être si possible de pays différents et un des membres doit faire partie du comité de direction ou du comité de direction élargi.

 

3. La Commission de Discipline se compose de trois membres.

 

Aucun membre du conseil ou du conseil élargi ne peut être en même temps un membre de la Commission Disciplinaire.

 

  • Ils préparent une déclaration au conseil sur chaque cas présent.
 
Article 27

Ces Commissions (Juges et Standards, Expositions, Discipline) sont libres de faire leur opinion.
Ils soumettent leur conclusion au conseil, qui le travaille, prend des décisions ou soumet cela à l'Assemblée Générale suivante.

 

Les propositions d'avis adressées à la commission doivent être faites par des membres en Allemand, Anglais, si nécessaire en Français et Espagnol, par lettre adressée au Secrétariat Générale, qui informe les commissions compétentes.
Les propositions directement adressées envoyées par les membres simples sont inadmissibles.

 

Les propositions peuvent être envoyées seulement par les clubs, qui sont des membres principaux de la WCF; sauf de nouvelles applications pour l'adhésion. Les personnes singulieres peuvent ne pas soumettre des propositions.